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Les statuts


Article 1 : Titre de l'association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

BADMINTON CLUB de BENET (B.C.B) et TENNIS de TABLE


Article 2 : Objet

L’objectif de l’association est de réunir toutes les personnes intéressées par la pratique du Badminton et du Tennis de Table.


Article 3: Siège Social

Le siège social de l’association est fixé chez :

M. BIET Thomas

49 B Rue de Souché - Appartement 10

79000 NIORT

Ce siège social pourra être transféré sur simple décision du bureau.


Article 4 : Durée

L’association est créée pour une durée illimitée.


Article 5 : Conditions d'adhésion

Toute personne souhaitant pratiquer le Badminton et/ou le Tennis de table s’acquitte d’une cotisation fixée annuellement par le bureau de l’association.


Article 6 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

  • le montant des cotisations,
  • les diverses subventions de l’état, des régions, des départements et des communes et de tout autre organisme public,
  • les dons,
  • les legs
  • les recettes diverses

Ainsi que toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.


Article 7 : Bureau

Le bureau représente l’instance dirigeante de l’association. De ce fait, le bureau sera élu, à la majorité absolue des personnes présentes lors de chaque Assemblée Générale.

Le bureau assure le bon fonctionnement de l’association. Il est composé d’un Président, d’un Trésorier, d’un Secrétaire et d’au moins deux membres de l’association à jour de leur cotisation.

Rôle des membres :

  • Le Président représente l’association dans tous les actes de vie civile et conclut tous les accords sous réserve des autorisations obtenues à la majorité des membres du bureau.
  • Le Secrétaire est chargé de toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception des écritures comptables.
  • Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous con contrôle, la comptabilité de l’association.
  • Les autres membres participent aux prises de décisions.

Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux, seuls le Président et le Trésorier ont pouvoir, chacun séparément, de signer tous moyens de paiements (chèques, virements, etc.).


Article 8 : Fonctionnement

Le bureau se réunit sur convocation du Président aussi souvent que nécessaire pour assurer le bon fonctionnement de l’association.

Chaque réunion de bureau fera l’objet d’un compte-rendu, rédigé par le Secrétaire et approuvé lors de la réunion suivante, mis à la disposition de tout autre membre souhaitant le consulter.


Article 9 : Assemblées Générales

L’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire comprend tous les membres de l’association, sous réserve qu’ils aient acquitté leur cotisation de l’année en cours.

Deux semaines au moins avant la date fixée par le bureau, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour, arrêté par le bureau, est indiqué sur les convocations.


L’assemblée générale ordinaire se réunit obligatoirement au moins une fois par an. Elle entend le rapport sur l’activité de l’association, approuve les comptes et élit, à la majorité absolue des membres présents et à bulletin secret, les membres du bureau.

L’assemblée générale ordinaire peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Toutes les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés des membres présents.


Article 10 : Assemblées Générales Extraordinaires

L’assemblée générale extraordinaire se prononce sur les modifications à apporter aux statuts et sur la dissolution de l’association.

Elle se réunit à la demande du Président.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée à nouveau, à 15 jours au moins d’intervalle et avec le même ordre du jour. Elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents.



Article 11 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci pour procéder aux opérations de liquidation.

Les actifs, s’ils existent, sont attribués à une ou plusieurs autres associations, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.


Fait à BENET, le 3 septembre 2017


Le Président : Le Secrétaire :

BIET Thomas MASSEROT Franck